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Brevet européen · EP3566882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566882
Numéro de demande
EP19173350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2019
Publié
13 nov. 2019
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 5/02 (2006.01)
B60B 21/02 (2006.01)
B60B 1/00 (2006.01)
B60B 21/06 (2006.01)
Priorité
US 201862669101 P 09.05.2018
US 201916398620 30.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

SRAM, LLC

SRAM, LLC.

1000 W. Fulton Market, 4th Floor, Chicago, IL 60607, US

Inventeur

Trouw, Ruan

Mooresville, IN 46158, US

Hall, Michael

Indianapolis, IN 46220, US

Packard, Aaron

Brownsburg, IN 46112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.