BREMSSCHEIBENSCHLOSS
Brevet européen · EP3566934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3566934
- Numéro de demande
- EP19170149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62H 5/14 (2006.01)B62H 5/20 (2006.01)B62H 5/18 (2006.01)B60R 25/24 (2013.01)B60R 25/09 (2013.01)B60R 25/08 (2013.01)
- Priorité
- DE 102018111287 11.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.