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Brevet européen · EP3566982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3566982
Numéro de demande
EP19167586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2019
Publié
13 nov. 2019
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65G 47/82 (2006.01)
B65G 47/96 (2006.01)
Priorité
US 201815961199 24.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

  6. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

BEUMER Group GmbH & Co. KG

Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Damis, Pierre

Parlin, NY 08859, US

Erden, Ertan

Holland, PA 18966, US

Zanni, Maurizio

Manalapan, NJ 07726, US

Atwan, Christopher

Cranford, NJ 07016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.