GEN FÜR RESISTENZ GEGEN EIN PATHOGEN DER GATTUNG HETERODERA

Brevet européen · EP3567111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3567111
Numéro de demande
EP18171637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
13 nov. 2019
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 3 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  4. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

KWS SAAT SE & Co. KGaA

Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

TÖRJÉK, Ottó

37574 Einbeck, DE

BORCHARDT, Dietrich

37574 Einbeck, DE

MECHELKE, Wolfgang

37574 Einbeck, DE

BEYER, Werner

37574 Einbeck, DE

SCHULZ, Britta

37574 Einbeck, DE

LEIN, Jens Christoph

37085 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.