PAPIERABFALLVERARBEITUNG
Brevet européen · EP3567157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567157
- Numéro de demande
- EP18171872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D21B 1/02 (2006.01)B07B 9/00 (2006.01)D21B 1/30 (2006.01)D21B 1/32 (2006.01)B07B 1/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 22 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- New Wave by Innovations B.V., Edisonweg 19, 6101XJ Echt, Pays-Bas → N.M. Heilig Lease and Rent B.V., Newtonstraat 1 7, 1704 SB Heerhugowaard, Pays-Bas
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 29 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
HENDERICKX, Mathias Wilhelmus Maria
6065 EX MONTFORT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.