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Brevet européen · EP3567192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567192
- Numéro de demande
- EP19172283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 45/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 67/06 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- DE 102018111301 11.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 23 mars 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.