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Brevet européen · EP3567317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3567317
Numéro de demande
EP19167056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2019
Publié
13 nov. 2019
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24D 19/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800004481 13.04.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  5. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Inventeur

SADLER, Marc

20144 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.