KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3567318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3567318
Numéro de demande
EP19182680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
13 nov. 2019
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 1/00 (2019.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014244152 02.12.2014
Divisionnaire de
EP15196304
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES THERMAL SYSTEMS, LTD., 16-5, Konan 2-chome Minato-ku, 108-8215 Tokyo, Japon → Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd., 2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, Japon

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

MATSUMOTO, Soichiro

Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.