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Brevet européen · EP3567341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567341
- Numéro de demande
- EP18171349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01B 5/008 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
LETTAU, Michael
D-79725 Laufenburg, DE
STEINER, Markus
CH-5722 Gränichen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.