VERMESSUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3567342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567342
- Numéro de demande
- EP19171392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018088254 01.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 2 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
OHTOMO, Fumio
Asaka-shi, Saitama, JP
KUMAGAI, Kaoru
Tokyo-to, JP
ANAI, Tetsuji
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.