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Brevet européen · EP3567360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3567360
Numéro de demande
EP17889652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2017
Publié
13 nov. 2019
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 10/00 (2006.01)
G01N 1/18 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/000177 05.01.2017
Publication PCT
WO2018/127961 12.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 31 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

  6. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

KUDOH Shinobu

Kyoto-shi Kyoto 604-8511, JP

TAKEUCHI Ippei

Kyoto-shi Kyoto 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.