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Brevet européen · EP3567361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3567361
Numéro de demande
EP19183804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
13 nov. 2019
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 1/26 (2006.01)
Priorité
US 201161552264 P 27.10.2011
US 201213446572 13.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  6. 19 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  7. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Veltek Associates, INC.

15 Lee Boulevard, Malvern, PA 19355, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Joyce, John

Deceased, US

Calio, Rosario

Exton, PA Pennsylvania 19341, US

Phillips, Mark A.

King of Prussia, PA Pennsylvania 19406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.