ERKENNUNG VON ERDSCHLÜSSEN
Brevet européen · EP3567388 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567388
- Numéro de demande
- EP18171417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01R 27/18 (2006.01)G01R 31/52 (2020.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 18 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
Zalud, Jan
26601 Beroun, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.