BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3567432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567432
- Numéro de demande
- EP19172441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G03G 15/00 (2006.01)G03G 15/08 (2006.01)G03G 15/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018090100 08.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KITA, Hiroshi
Tokyo 146-8501, JP
FUNATANI, Kazuhiro
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.