BILDPRÄDIKTIONSDECODIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3567854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3567854
- Numéro de demande
- EP19184100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2010
- Publié
- 13 nov. 2019
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/136 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/44 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)
- Priorité
- JP 2009069975 23.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 100-6150, JP
Tokyo 100-6150, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.