DISPOSITIF INTRA-ANEVRISMAL
Brevet européen · EP3568088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3568088
- Numéro de demande
- EP18700881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1750227 11.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/050698 11.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/130624 19.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Université de Montpellier, 163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, France, Satt Axlr, CSU Bâtiment 6 - 950 rue Saint-Priest, 34090 Montpellier, France, Centre Hospitalier et Universitaire de Montpellier, 191 Avenue du Doyen Giraud, 34295 Montpellier Cedex, France → Université de Montpellier, 163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, France, Centre Hospitalier et Universitaire de Montpellier, 191 Avenue du Doyen Giraud, 34295 Montpellier Cedex, France, AxLR, SATT OCCITANIE MEDITERRANEE, Csu Bât 6 950 Rue Saint-Priest, 34090 Montpellier, France
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 16 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 23 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 19 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR
191 Avenue du Doyen Giraud, 34295 Montpellier Cedex, FR
AxLR, SATT OCCITANIE MEDITERRANEE
Csu Bât 6 950 Rue Saint-Priest, 34090 Montpellier, FR
Inventeur
34980 Saint Gely Du Fesc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.