ELEKTROCHIRURGISCHE EINHEIT UND SYSTEM

Brevet européen · EP3568099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568099
Numéro de demande
EP18712709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
20 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/16 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 201762445034 P 11.01.2017
US 201715852890 22.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/012953 09.01.2018
Publication PCT
WO2018/132375 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

HUBELBANK, David

Minneapolis, Minnesota 55432, US

SMITH, Jesse

Minneapolis, Minnesota 55432, US

PODANY, Vaclav O

New Fairfield, Connecticut 06812, US

GEARHEART, John

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.