MATERIAU DE REGENERATION OSSEUSE

Brevet européen · EP3568166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568166
Numéro de demande
EP18700301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61L 27/12 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
BE 175025 16.01.2017
WO PCT/EP2017/050779 16.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/050877 15.01.2018
Publication PCT
WO2018/130686 19.07.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  6. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Wishbone

Rue de l'Expansion 1 Boîte 3, 4400 Flemalle5, BE

Inventeur

ROMPEN, Eric

4020 Liège, BE

DORY, Emilie

5300 Andenne, BE

LAMBERT, France

4870 Trooz, BE

LECLOUX, Geoffrey

4050 Chaudfontaine, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.