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Brevet européen · EP3568512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568512
Numéro de demande
EP18703359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
6 oct. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 11/00 (2006.01)
Priorité
BE 201705018 13.01.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/050121 09.01.2018
Publication PCT
WO2018/130933 19.07.2018
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Inventeur

BRUYNOGHE, Koen

9840 De Pinte, BE

MAES, Geert

8560 Gullegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.