VERFAHREN ZUM TUFTEN EINES GEWEBES
Brevet européen · EP3568513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3568513
- Numéro de demande
- EP17826486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05C 15/30 (2006.01)D05C 15/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 17151158 12.01.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083480 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/130386 19.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 31 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
8930 Rekkem, BE
8700 Tielt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.