PAPIER TRANSFERT POUR IMPRESSION PAR SUBLIMATION COMPORTANT UN AGENT CATIONIQUE

Brevet européen · EP3568521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568521
Numéro de demande
EP18700329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
23 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 17/45 (2006.01)
B41M 5/035 (2006.01)
B41M 5/52 (2006.01)
D21H 17/56 (2006.01)
Priorité
FR 1750252 12.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/050550 10.01.2018
Publication PCT
WO2018/130565 19.07.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 7 juin 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Ahlstrom-Munksjö Oyj, Alvar Aallon katu 3 C, 00100 Helsinki, Finlande → Ahlstrom Oyj, Alvar Aallon katu 3 C, 00100 Helsinki, Finlande

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  4. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  5. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Ahlstrom Oyj

Alvar Aallon katu 3 C, 00100 Helsinki, FI

Inventeur

MAYADE, Thierry

38850 Paladru, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.