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Brevet européen · EP3568523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568523
Numéro de demande
EP19709019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
22 avr. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 27/08 (2006.01)
D21H 13/14 (2006.01)
D21H 13/24 (2006.01)
D21H 13/26 (2006.01)
D21H 15/10 (2006.01)
D21H 17/67 (2006.01)
Priorité
DE 102018107944 04.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/055290 04.03.2019
Publication PCT
WO2019/192787 10.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

REITER, Guide

6123 Terfens, AT

MÖHRING, Dieter

6112 Wattens, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.