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Brevet européen · EP3568607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568607
Numéro de demande
EP17891901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2017
Publié
20 nov. 2019
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16F 15/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2017/013225 12.01.2017
Publication PCT
WO2018/132102 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

CHURCHILL, Christopher, B.

Ventura, CA 93001, US

MCKNIGHT, Geoffrey, P.

Los Angeles, CA 90066, US

HENRY,Christopher, P.

Thousand Oaks, CA 91360, US

SHAHAN, David, W.

Los Angeles, CA 90025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.