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Brevet européen · EP3568623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568623
Numéro de demande
EP17701641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2017
Publié
20 nov. 2019
Délivré
23 déc. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 31/56 (2006.01)
F16K 1/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/050478 11.01.2017
Publication PCT
WO2018/130275 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

GCE Holding AB

P.O. Box 21044, 200 21 Malmö, SE

Inventeur

PEMBERTON, Gareth

Worcester Worcestershire WR5 3HQ, GB

JEHLICKA, Petr

582 63 Zdírec nad Doubravou, CZ

ZMEK, Karel

200 21 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.