VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG VON QUELLCODE
Brevet européen · EP3568757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3568757
- Numéro de demande
- EP18737311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2018.01)G06F 8/41 (2018.01)G06F 8/34 (2018.01)
- Priorité
- EP 17183987 31.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068986 12.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/025155 07.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
TRAUTMANN, Wolfgang
33102 Paderborn, DE
MAIR, Michael
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.