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Brevet européen · EP3568796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3568796
Numéro de demande
EP18739307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
23 nov. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/57 (2013.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 9/4401 (2018.01)
Priorité
US 201715406479 13.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/013670 12.01.2018
Publication PCT
WO2018/132773 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

THALES DIS CPL USA, INC.

9442 Capital of Texas Highway North Plaza II, Suite 400, Austin, TX 78759, US

Inventeur

RANGAYYAN, Vishnu

San Jose California 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.