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Brevet européen · EP3568954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3568954
- Numéro de demande
- EP18700240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 67/125 (2022.01)H04L 12/28 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)
- Priorité
- GB 201700633 13.01.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050030 08.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/130812 19.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
DUKE, Christopher John
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
SEYMOUR, Christopher Laurence
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
FAGG, Alexander Colin
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
BURNS, Richard Harcourt
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
FEARNLEY, Karl Antony
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.