VERSIEGELTER BEHÄLTER FÜR GETRÄNKE
Brevet européen · EP3569112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569112
- Numéro de demande
- EP19174977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/36 (2006.01)B65D 1/26 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201808094 18.05.2018GB 201903043 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.06.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
A63 VW14 Delgany, Co. Wicklow, IE
A63 VW14 Delgany, Co. Wicklow, IE
Inventeur
A63 VW14 Delgany, Co. Wicklow, IE
A63 VW14 Delgany, Co. Wicklow, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.