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Brevet européen · EP3569133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569133
Numéro de demande
EP19174950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/58 (2006.01)
A47J 47/18 (2006.01)
A47L 13/51 (2006.01)
Priorité
DE 102018111876 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

Fischer, Klaus Jürgen

56379 Holzappel, DE

Spielbusch, Patrick

56068 Koblenz, DE

Weber, Sylvia

55263 Wackernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.