KOMPONENTE, COMPUTERPROGRAMM, SYSTEM UND KIT ZUR AUGENGLASBESTIMMUNG
Brevet européen · EP3569138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569138
- Numéro de demande
- EP19184329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/10 (2006.01)A61B 3/103 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)G02B 17/08 (2006.01)A61B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112023 30.06.2016
- Divisionnaire de
- EP17734722
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BREUNINGER, Tobias
89542 Herbrechtingen, DE
SCHÄFFEL, Frank
72076 Tübingen, DE
WAHL, Siegfried
73072 Donzdorf, DE
LINDIG, Karsten
99084 Erfurt, DE
OHLENDORF, Arne
72072 Tübingen, DE
CABEZA-GUILLÉN, Jesús-Miguel
73434 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.