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Brevet européen · EP3569167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569167
Numéro de demande
EP19183243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2012
Publié
20 nov. 2019
Délivré
16 juin 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/90 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201161444644 P 18.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Co.

3M Center P.O. Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

STARK, Nicholas A.

Saint Paul, MN Minnesota 55133-3427, US

SEE, Peter

10407 Berlin, DE

RABY, Richard E.

Saint Paul, MN Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.