KRANIALE PROTHESE

Brevet européen · EP3569198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569198
Numéro de demande
EP19173708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
IT 201800005325 14.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  6. 6 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  7. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

MT ORTHO S.R.L.

MT Ortho S.r.l.

Via Fossa Lupo sn, 95025 Aci Sant'Antonio, IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Sorano, Gaetano

95039 Trecastagni (CT), IT

Drago, Roberto

95029 Viagrande (CT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.