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Brevet européen · EP3569227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569227
- Numéro de demande
- EP19180829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2011
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61P 23/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP11865320
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Mori, Tatsuya
Saga, 841-0037, JP
Saida, Naoyuki
Saga, 841-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.