PROCEDE DE VALIDATION DU CYCLE DE TRAITEMENT D'UN PORTE INSTRUMENT DYNAMIQUE

Brevet européen · EP3569258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569258
Numéro de demande
EP18172151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2018
Publié
20 nov. 2019
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61L 2/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Slupecki, Annie

45000 Orléans, FR

Slupecki, Patrice

45000 Orléans, FR

Inventeur

SLUPECKI, Annie

45000 ORLEANS, FR

BRISSET, Lucien

67580 MIETESHEIM, FR

SLUPECKI, Patrice

45000 ORLEANS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.