INFUSIONSSYSTEM MIT DOPPELKAMMERBEHÄLTER
Brevet européen · EP3569269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569269
- Numéro de demande
- EP19169875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/148 (2006.01)A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/19 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201313841369 15.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 17 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.07.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
San Diego, California 92130, US
San Diego, California 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.