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Brevet européen · EP3569363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569363
Numéro de demande
EP19162563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 16/00 (2006.01)
B25D 17/24 (2006.01)
Priorité
JP 2018053670 21.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Hirokatsu

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

YOSHIKANE, Kiyonobu

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

HISANO, Taro

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

MACHIDA, Yoshitaka

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.