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Brevet européen · EP3569401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569401
Numéro de demande
EP19174331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 102018111968 18.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

ROSEMANN, Michael

63594 Hasselroth, DE

VAN HOOREN, Marc

63579 Freigericht, DE

KNOPP, Matthias

63486 Bruchköbel, DE

SCHULZ, Volker

63607 Wächtersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.