KLEMMVORRICHTUNG FÜR EINEN LENKER

Brevet européen · EP3569484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569484
Numéro de demande
EP19169718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62J 11/00 (2020.01)
F16M 11/14 (2006.01)
F16B 2/00 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
CN 201810455458 14.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  5. 21 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2021

  6. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Schoch, Andreas

Shanghai 200051, CN

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Schoch, Andreas

Shanghai 200051, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.