DOSENDECKEL

Brevet européen · EP3569516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569516
Numéro de demande
EP19185029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2016
Publié
20 nov. 2019
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 17/28 (2006.01)
B65D 17/50 (2006.01)
Priorité
DE 102015112428 29.07.2015
Divisionnaire de
EP16713897
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 27 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 27.06.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

Thielen, Eva-Maria

83471 Schönau am Königssee, DE

Thielen, Klaus

83471 Schönau am Königssee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.