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Brevet européen · EP3569525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569525
Numéro de demande
EP19184185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
20 nov. 2019
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
Priorité
NO 20150758 11.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  8. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Autostore Technology AS

Stokkastrandvegen 85, 5578 Nedre Vats, NO

Inventeur

HOGNALAND, Ingvar

N-0123 OSLO, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.