FLURFÖRDERZEUG MIT RUNDUMLEUCHTE
Brevet européen · EP3569564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569564
- Numéro de demande
- EP19174002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/075 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)B60Q 1/24 (2006.01)B60Q 1/50 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)F21S 10/06 (2006.01)G08B 5/38 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102018111374 14.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
Michniak, Jozef
63911 Klingenberg am Main, DE
Sauer, Wolfgang
45527 Hattingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.