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Brevet européen · EP3569644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569644
Numéro de demande
EP19174908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 15/00 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 9/10 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C09D 105/08 (2006.01)
C09D 105/16 (2006.01)
C08J 3/20 (2006.01)
A23L 3/3472 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
LU 100799 16.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

SOREMARTEC S.A.

Soremartec S.A.

16, Route de Trèves, 2633 Senningerberg, LU

Inventeur

ROMANO, Igor

L-8340 Olm, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.