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Brevet européen · EP3569654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569654
- Numéro de demande
- EP18738880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)C08G 59/32 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C09J 11/08 (2006.01)C09J 163/00 (2006.01)H01L 23/29 (2006.01)C08G 59/30 (2006.01)C08G 59/38 (2006.01)C08G 59/42 (2006.01)C08G 59/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017002215 10.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/000202 09.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/131570 19.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HARISAKI, Ryota
Kako-gun, Hyogo 675-0145, JP
FUKUDA, Noriaki
Kako-gun, Hyogo 675-0145, JP
YAMAMOTO, Katsumasa
Kako-gun, Hyogo 675-0145, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.