NAHTLOSER KOMPRESSIONSARTIKEL

Brevet européen · EP3569749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569749
Numéro de demande
EP19164052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D04B 1/26 (2006.01)
D04B 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 202018102766 U 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Julius Zorn GmbH

Juliusplatz 1, 86551 Aichach, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Lechner, Siegfried

86529 Schrobenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.