SANITÄRES TRAGSYSTEM
Brevet européen · EP3569777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569777
- Numéro de demande
- EP18172684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2018
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E03C 1/324 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- GROB, Stefan, Blumenaustr. 39, 8645 Jona, OBERHOLZER, Marco, Rütistr. 31, 8733 Eschenbach (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- GROB, Stefan, Blumenaustr. 39, 8645 Jona, OBERHOLZER, Marco, Rütistr. 31, 8733 Eschenbach
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2020
1 entrée antérieure
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.