ENSEMBLE DE COMMANDE DE VERROUILLAGE À CLÉ

Brevet européen · EP3569799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569799
Numéro de demande
EP19172466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05B 19/14 (2006.01)
E05B 21/06 (2006.01)
E05B 15/06 (2006.01)
Priorité
FR 1854165 18.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 8 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.01.2024

  6. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

DENY SECURITY

80960 , Saint-Blimont, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

DUQUESNOY, Christophe

80130 Friville-Escarbotin, FR

BLOCH, Guillaume

76260 Eu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.