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Brevet européen · EP3569900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569900
- Numéro de demande
- EP17891864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2017
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 1/42 (2006.01)F16K 31/18 (2006.01)F16T 1/22 (2006.01)F16T 1/10 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)F16T 1/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017004866 16.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037783 19.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/131244 19.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
OIKE Tadashi
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.