HALTEVORRICHTUNG ZUM BEFESTIGEN EINER ISOLIERUNG

Brevet européen · EP3569916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569916
Numéro de demande
EP19184309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
20 nov. 2019
Délivré
22 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16L 59/16 (2006.01)
F16L 59/18 (2006.01)
Priorité
DE 102016107637 25.04.2016
DE 202016002955 U 10.05.2016
DE 202016002956 U 10.05.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

tmax Holding GmbH

Ölhafenstrasse 28, 68169 Mannheim, DE

Inventeur

Cappellucci, Peter

68199 Mannheim, DE

Gugau, Bernd

69121 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.