KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3569938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3569938
- Numéro de demande
- EP17885432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 20 nov. 2019
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/00 (2019.01)F24F 1/18 (2011.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 39/00 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017004542 13.01.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/043016 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/131309 19.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ENDO, Takeshi
Tokyo 105-0022, JP
OOKI, Nagatoshi
Tokyo 105-0022, JP
MATSUMURA, Kenji
Tokyo 105-0022, JP
TADA, Shuuhei
Tokyo 105-0022, JP
HOUFUKU, Mamoru
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.