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Brevet européen · EP3569958 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3569958
Numéro de demande
EP19174212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
20 nov. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 7/04 (2006.01)
F28F 9/013 (2006.01)
Priorité
DE 102018111665 15.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  5. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Mazurczak GmbH

Schlachthofstr. 3, 91126 Schwabach, DE

Inventeur

Gaugigl, Christian

91564 Neuendettelsau, DE

Meyer, Inge

91126 Schwabach, DE

Streiff, Dennis

91126 Rednitzhembach, DE

Harrer, Klaus

91161 Hilpoltstein, DE

Scheller, Markus

91746 Weidenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.